Vente en ligne de matériel de randonnée, trekking, trail, running,ski de rando,course à pied,alpinisme,fast hiking et marche nordique...

Conditions générales de ventes

Mise à jour le 27-07-13

Les conditions générales de ventes sont conclues entre, d’une part la société horizons nature (Spécialisée dans la vente d’équipements et d’articles de sports outdoor et montagne) au capital de 10 000 euros  inscrite au registre de commerce de Lille,  le 18 janvier 2011 sous le numéro 529582892 dont le siège social est domicilié au 208 rue jean Jaurès 59491 Villeneuve d’Ascq et dont le gérant est M. Emmanuel Gaudin  et d’autre part les personnes effectuant un achat via le site internet www.horizonsnature.fr

Les  conditions générales de ventes applicables seront celles en vigueur le jour de la passation de commande effectué sur le site www.horizonsnature.fr.

L’acheteur, personne physique ou morale en accepte les conditions en validant sa commande .Il sera demandé à l’acheteur de valider l’acceptation des présentes conditions générales de ventes pour valider sa commande.

 Article Premier : Commande

L’acheteur, qui souhaite acheter en ligne un produit  doit obligatoirement :

– Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées. Les informations obligatoires sont suivie d’une étoile (*)..

– Remplir le bon de commande en ligne.

A tout moment il a la possibilité de vérifier ou modifier sa commande avant de la confirmer.

– Valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– Confirmer sa commande et son règlement.

L’acheteur valide la commande et accepte les conditions générales de ventes en cochant la case d’acceptation des conditions générales de ventes et en confirmant la commande par la touche de confirmation.

Le client recevra aussitôt un email de confirmation avec un numéro de commande et une facture.

Article 2 : Disponibilité

La disponibilité des produits est indiquée sur la fiche article. En cas de règlement et de non disponibilité du produit l’acheteur se verra proposé par la société horizons nature une date de disponibilité sur le dit produit ou se verra  remboursé du montant  de sa commande sous le délai légal de 30 jours maximum.

Article 3 : Prix

Les prix affichés en ligne sont des prix de vente toutes taxes comprise (ttc, taux de tva Française en vigueur à la date de la commande) hors prix de livraison applicable au moment de la vente et le jour de la vente et pouvant être modifiés a tout moment par la société horizons nature.

Les prix indiqués ne  comprennent pas les frais de transport qui sont calculés en fonction du prix de la marchandise et les zones géographiques  de livraison.

Article 4 : Paiement

Le paiement se fait le jour de la réception de votre commande par carte bancaire, par chèque payable en euro et en France uniquement ou par virement.

Par chèque à l’adresse suivante (commande validée après réception et encaissement du chèque)

Horizons nature-208 rue jean Jaurès 59491 Villeneuve d’Ascq.

Par virement bancaire

Code banque : 30076

Code Agence : 02924

Numéro de compte : 33096100200

Clé RIB : 48

Domiciliation : VILLEN ASCQ ANNAPPES

BIC : NORDFRPP

IBAN: FR76 3007 6029 2433 0961 0020 048

Nous vous assurons une transaction par carte bleue faite en toute sécurité directement sur les serveurs de notre partenaire la caisse d’épargne..  

Article 5 : Expédition et livraison

Toute commande reçue avant midi sera expédié le jour même. Après-midi l’expédition sera remise au lendemain. Pour les commandes reçues le samedi et le dimanche l’expédition aura lieu le lundi.

La livraison s’effectue via  Colissimo sous 48h00 au moment de l’expédition.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de horizons nature. En cas de dommage pendant le transport, une réclamation ou une acceptation sous conditions doit être faite au moment de la livraison.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande et uniquement à cette adresse.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Les livraisons sont assurées dans les pays indiqués, les délais de livraison dépendent du transporteur colissimo en fonction du pays de déstination. 

Droits de douane :

Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à  la livraison d'un article en Suisse ou dans les DOM  sont à  la charge et relèvent de la responsabilité exclusive du client. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du lieu de livraison. horizonsnature n'est pas tenu de vérifier et d'informer le client des droits de douane et taxes applicables du pays de livraison.

 En commandant sur  le site de Horizons nature le client est considéré comme l’importateur officiel ; il est tenu de respecter les lois et les réglementations du pays où il recevra la marchandise.

Article 6 : Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Horizons nature , 208 rue jean Jaurès  59491 Villeneuve d’Ascq  dans le délai de trente jours de la livraison.

Tout retour de marchandise sera à la charge du client en ce qui concerne les frais de livraisons.

Dans le cas d'un retour de produit pour taille non conforme, ou dans le cas d'une annulation de commande le remboursement se fera dans les 15 jours suivant le retour ou l'annulation  par virement bancaire dans le cas d'un paiement par carte bleu ou par chèque bancaire.

Dans le cas d'une vente validée avec un stock non conforme le remboursement aura lieu dans les huit jours.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, mauvaise utilisation de la plateforme horizons nature, rupture du service, ou autres problèmes involontaire.

 Photos :Les photos  d’articles mise en lignes sur le site d’horizons nature sont des photos issues de banques de donnée fournisseur et ne sont en aucun cas des photos contractuelles.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site d’horizons nature sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société horizons nature.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les photos textes et articles du site.

Les registres informatisés d’horizons nature seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.